Conditions générales de vente
Mentions légales et coordonnées du vendeur:
Le site internet "www.navigtruck.com" est édité et géré par la société Navigtruck, dont le siège est situé :
NavigTruck
14 Rue de l'Orée du Bois
Bauné
49140 LOIRE-AUTHION
RSC ANGERS
Siret : 353 883 747 00035
APE : 4741Z
Tel : 02 44 84 49 88
Mail : navigtruck@free.fr
Les conditions générales applicables à ompter du 1er Mars 2018, Annulent et remplacent les précédentes le cas échéant.
PREAMBULE:
Les présentes conditions générales de vente sont conclues ente le vendeur (Voir les mentions légales) et toute personne souhaitant procéder a un achat via le présent site internet, ci-après, l'acheteur. En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur.
Les Conditions Générales de Vente régissent exclusivement votre relation avec la société Navigtruck.
1- OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis: les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
2- CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES
Les produits ou services proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site marchand et qui sont accompagnés d'un descriptif détaillé. Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles et tant qu'ils sont visibles sur le site. En cas d'indisponibilité du produit ou service après passation de la commande, le vendeur en informera l'acheteur par mail: la commande sera automatiquement annulée et aucun débit ne sera effectué.
Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible.
3- TARIFS
Les prix figurant sur le présent site marchand sont entendus toutes taxes comprises (TVA+autres taxes applicables) hors frais de traitement et de transport qui sont appliqués et détaillés lors de la commande. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment: les produits et services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité. LES PRODUITS DEMEURENT LA PROPRIETE DU VENDEUR JUSQU'AU COMPLET PAIEMENT DU PRIX.
4 - AIRE GEOGRAPHIQUE
La vente en ligne des produits et services présentés dans ce site est réservée aux acheteurs qui résident en France, Monaco, Belgique, Luxembourg et pour des livraisons requises dans cette zone géographique.
5- COMMANDES
L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou service en ligne via le site doit suivre le processus de commande en ligne qui comprend une phase d'identification, une phase de vérification et de validation des produits et services choisis, une phase de paiement dans les conditions prévues et une phase de confirmation de la commande et du règlement. La confirmation de la commande entraine l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies ainsi que la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le vendeur transmettra par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui vaudra acceptation de la commande.
Dans certains cas : notament pour adresse erronée ou tout autres problèmes lié à une commande, Navigtruck se réserve le droit de bloquer votre commande jusqu'à la résolution du problème.
En cas d'indisponibilité d'un produit commandé, vous en serez informé par mail. L'annulation de la commande de ce produit et l'eventuel remboursement vous sera proposé apres vous avoir communiqué le délais de réassortiment.
Pour toutes questions relatives au suivi d'une commande, vous pouvez consulter votre compte personnel sur le site internet ou appeler le : 02 44 84 49 88.
6- PAIEMENT
Le prix est exigible à la commande. Les paiements en ligne sont réalisés par système sécurisé afin qu'aucun tiers ne puisse avoir accès aux données transmises à cette occasion.
Pour régler sa commande, le client dispose de 4 choix de modes de paiement, proposés au moment de la validation du bon de commande.
Paiement Paypal : En choisissant le paiement via Paypal, vous serez automatiquement dirigé sur votre compte Paypal. Une fois le paiement effectué, votre commande sera validée sur notre site internet.
Paiement par CB : Cartes acceptées : Visa, Mastercarde, Mastrocarde, American Express, etc.. Par sécurité pour nos clients nous avons choisi de passer par la société Paypal pour les paiement par CB. Selectionner le mode CB par Paypal, vous serez automatiquement dirigé sur le site Paypal, qui vous proposera le paiement soit par un compte Paypal soit par réglement carte bleue, mode qu'il faudra selectionner. une fois le paiement par carte effectué, votre commande sera validée sur notre site internet.
Paiement par virement bancaire : En choisissant le paiement par virement banquaire, vous serez redirigé vers une page vous communiquant notre RIB afin d'effectuer le virement. Le choix du paiement par virement bancaire est considéré comme une réservation du produit par le client. La société Navigtruck se réserve le droit de résilier la vente en cas de non réception du virement sous 8 jours à compter de la date de l'enregistrement de la commande.Votre commande sera validée sur notre site une fois que la somme complète de votre commande sera virée. Vous serez ensuite prevenu par mail de la validation de votre commande.
Paiement par chèque bancaire : En choisissant le paiement par chèque, vous serez redirigé vers une page vous communiquant l'adresse d'envoi de votre chéque et l'ordre de votre chèque. Le choix du paiement par chèque est considéré comme une réservation du produit par le client. La société Navigtruck se réserve le droit de résilier la vente en cas de non réception du chèque sous 8 jours à compter de la date de l'enregistrement de la commande. Votre commande sera validée sur notre site une fois que la somme complète de votre commande sera virée. Vous serez ensuite prévenu par mail de la validation de votre commande.
Le paiement de la totalité du prix de la commande doit être effectué lors de la commande, la réception du paiement par la société Navigtruck déclenche la préparation de la commande puis sa livraison.
Le client garantit la société Navigtruck qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société Navigtruck se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officielles accrédités ou en cas de non paiement.
La société Navigtruck se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.
La société Navigtruck peut mettre en place une procédure de vérification des commandes destinées à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il peut être demandé au client d'adresser par mail à la société Navigtruck, une copie d'une piéce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'aprés réception et vérification des piéces envoyées.
La société Navigtruck conserve la propriété des produits vendus jusquau paiement effectif de l'intégralité du montant de la commande et frais de port. Le défaut de paiement, même partiel, peut entrainer la revendication des produits.
7 - LIVRAISON
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande dans le cadre de la limite géographique précisée supra. LES RISQUES SONT A LA CHARGE DE L'ACHETEUR DES LORS QUE LA COMMANDE A QUITTE LES LOCAUX DU VENDEUR. Toute protestation relative à un dommage survenu pendant le transport doit être formulée par réclamation motivée, dont une copie sera adressée au vendeur, auprès du transporteur, dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et comprennent le traitement l'acheminement et l'expédition. L'acheteur a un droit d'annulation en cas de retard supérieur à 7 jours, le remboursement des produits ou services et des frais aller s'opérant à réception du retour de la commande complète dans son état d'origine. Le vendeur se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat dû à un cas de force majeur (grève, incendie, inondation...).
8- RETRACTATION
Les acheteurs non professionnels bénéficient d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour retourner (frais de réexpédition à leur charge) le produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.
Les retours sont à effectuer dans l' état d'origine complet (emballage, accessoire, notice...) .
Tous les produits peuvent faire l'objet d'une rétractation, excepté ceux exclus par la loi à l'article L221-28 du Code de la Consommation, comme : Les produits ayant fait l'objet d'une personnalisation sur votre demande, les produits ayant été descellés et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiéne, les produits d'enregistrement audio ou vidéo ou les logiciels informatiques descellés, etc.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation à éditer et à remplir en cliquant sur le lien suivant : Formulaire de Retractation.
Soit effectuer toutes déclarations dénuées d'ambigîtés indiquant votre intention de retourner le produit à Navigtruck, notamment en déclarant votre retour par mail à : contact@navigtruck.com.
Navigtruck accusera réception de votre rétractation par mail, vous devez ensuite retourner le ou les produit(s), au plus tard sous huit (8) jours suivant réception de votre rétractation. Le retour se fera par poste avec accusé de reception à l'adresse de Navigtruck (14 Rue de l'Orée du Bois - Bauné - 49140 LOIRE AUTHION). Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour à votre charge.
Navigtruck s'engage à vous rembourser dans les huit (8) jours suivant la réception du ou des produit(s).
Navigtruck remboursera le ou les produit(s) retourné, sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées, ainsi que les frais de livraison standard "aller" de ces derniers.
Si l'intégralité de la commande n'est pas retournée ou qu'un ou plusieurs produits commandés sont conservés, le montant des frais de livraison "aller" ne sera pas remboursé par Navigtruck.
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors da la commande retournée,
Ainsi si la commande de produits a été réglée par :
- Paypal : si le compte Paypal est toujours actif, le remboursement sera effectué sur ce compte Paypal.
- Carte Bleue : si votre Carte Bleu est encore valable, le remboursement sera effectué sur le compte rattaché à cette Carte Bleu.
- Chéque : Nous vous retournerons par courrier un chèque de remboursement à l'adresse de facturation.
- Virement bancaire : Nous vous retournerons par courrier un chèque de remboursement à l'adresse de facturation.
Vous avez également la possibilité de demander un échange du ou des produits dans le délai de quatorze (14) jours, à compter de la recption de votre commande.
Cas particulier d'un produit non conforme :
Navigtruck vous conseille de contrôler votre commande au moment de sa livraison. Dans le cas où le produit livré serait non conforme (erreur de produit, produit défectueux, endommagé ou incomplet) et de faire des réserves écrites au plus tard dans les dix (10) jours suivant la livraison, auprés du transporteur et/ou Navigtruck.
Dans tous les cas, les dispositions énoncées à l'article sur les garanties légales s'appliqueront. Ainsi, le produit livré non conforme ne pourra faire l'objet, dans un premier temps, que d'un remplacement ou d'une réparation. Néanmoins, si le nouveau produit reçu ne convenait pas, vous pourrez exercer, le cas echéant, votre droit de rétractation dans le délai restant à courir.
9- GARANTIES
9.1 : Garanties Légales
Tous les produits en vente sur notre site internet et services fournis bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-1 et suivant du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), vous permettant de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.
Vous êtes informé que le société Navigtruck, dont le siège social est : 14 Rue de l'Orée du Bois - Bauné - 49140 LOIRE AUTHION, est garant de la conformité des produits au contrat dans le cadre de ces deux garanties légales.
Vous disposez d'un délai de deux ans à compter de la livraison du produit pour agir en application de la garantie légale de conformité.
Dans ce cas, vous pouvez bénéficier de la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L217-9 du Code de la Consommation.
Il est rappelé que la garantie légale de conformité s'applique indépendamment de l'éventuelle garantie commerciale qui pourrait vous être consentie par le fabricant ou par Navigtruck.
Par ailleur, vous pouvez décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés du produit vendu au sens de l'article 1641 du Code Civil. Dans cette hypothése, vous pourrez choisir entre la résolution de la vente ou une réducstion du prix de vente conformement à l'article 1644 du Code Civil.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat de ce dernier.
- Article L217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
- Article L217-5 du Code de la consommation : Le produit est conforme au contrat :
1 : S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et le cas échéant :
- S'il correspond à la description donnée par le vendeur et posséde les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillons ou de modéle.
- S'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.
2 : Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
- Article L217-12 du Code de la Consommation : L'Action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
- Article 1648 du Code Civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés du produit vendu, qui le rend impropre à l'usage auquel il est destiné, ou qui diminuent tellement l'usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquis, ou n'en n'aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
- Article 1648 Alinéa1 du Code Civil : L'Action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
9.2 Garanties Commerciale
9.2.1 Certains produits bénéficient par ailleurs d'une garantie commerciale gratuite accordée par Navigtruck, dite "Garantie Navigtruck", en supplément de la garantie légale, qui fera l'objet d'un contrat écrit qui vous sera remis. Ce contrat précisera le contenu, les modalités de mise en oeuvre, la durée et l'étendue térritoriale de la garantie commerciale accordée.
Il est rappelé que la garantie commerciale ne vous prive pas des dispositions relatives à la garantie des vices cachés ou la garantie légale de conformité, telles que rappelées à l'articles 9.1 des présentes conditions générales.
9.2.2 Certains produits peuvent également bénéficier d'une garantie commerciale dite "Garantie Fabricant".
L'étendue et la durée de cette garantie varie selon les fabriquants. Vous pouvez consulter les termes exacts des garanties sur le site internet du fabricant et dans la notice produit.
10- REGLEMENT DES LITIGES
Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le réglement amiable des litiges, Navigtruck adhére au service du Médiateur de : Médiation Service . FR, dont les coordonnées sont les suivantes : Médiation Service - 24, rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux. http://www.mediation-service.fr/ . Aprés démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Navigtruck, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le réglement n'aurait pas abouti.
Pour connaître les modalittés de saisie du Médiateur, cliquez ici
Au niveau europeén, la commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges, cliquez ici
11- RESPONSABILITE
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure. Les photographies accompagnant les produits sont communiquées à titre illustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec le vendeur.
12- INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
13- PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction partielle ou totale de tout ou partie des éléments figurant sur ce site est interdite.
14- LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JURIDICTIONNELLE
L'article R631.3 du Code de la Consommation qui dispose "Le consommateur peut saisir, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable
Les Conditions Générales sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur ou, du lieu de livraison effectif du produit.
Le site internet www.navigtruck.com, est conforme à la législation française et en aucun cas, Navigtruck ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site internet à partir d'un autre pays.
